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ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE SAINTE MARIE DES VALLEES

Objet social de l'association ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE SAINTE MARIE DES VALLEES:

de favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés ; mettre en œuvre et faire connaître le projet du mouvement des Appel nationale ; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement ou parents d'un élève majeur de l'établissement et assurer leur information ; représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers ;

Informations de l'association ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE SAINTE MARIE DES VALLEES

  • Code objet social de l'association 015000
  • Numéro waldec de l'association W922004010
  • Ancien numéro de l'association12003086
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 922P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 04-01-1952
  • Date de la dernière déclaration 05-11-2022
  • Date de publication JO de l’avis de création 23-01-1952
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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